Conseil Municipal du 24 mai 1952




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W180 Page 025Séance du 24 mai 1952|-|Questions diverses - Registre 21W180 Page 025 - Délibération
21W180 Page 026Commission Municipale - Registre 21W180 Page 026 - Délibération
21W180 Page 027Personnel Communal|-|Situation d'un agent communal|-|Demande de canalisation d'eau|-|Service de logement - Registre 21W180 Page 027 - Délibération
21W180 Page 028Peintures dans les écoles et les bâtiments communaux - Registre 21W180 Page 028 - Délibération
21W180 Page 029Ouverture de crédits - Dépenses pour la protection de la santé publique|-|Autorisation de paiement|-|Règlement de travaux - Ouverture de crédit - Registre 21W180 Page 029 - Délibération
21W180 Page 030Acquisition de matériel électoral - Registre 21W180 Page 030 - Délibération
21W180 Page 031Adjudication pour fourniture de fuel-oil|-|Adjudication fourniture de coke|-|Approbation de marchés - Registre 21W180 Page 031 - Délibération
21W180 Page 032Construction d'une salle de justice de paix - Registre 21W180 Page 032 - Délibération
21W180 Page 033Assurance des véhicules automobiles|-|Admission en non-valeur|-|Garantie pour branchement d'eau|-|Demandes de subvention - Registre 21W180 Page 033 - Délibération
21W180 Page 034Vœu pour carte de priorité|-|Garages de bicyclettes|-|Taxe sur les locaux inoccupés ou insuffisamment occupés|-|Remboursement de cautionnements - Registre 21W180 Page 034 - Délibération
21W180 Page 035Indemnité de gestion au Receveur Municipal|-|Primes de vacances pour les enfants du personnel communal|-|Subvention exceptionnelle à la Caisse de Solidarité du Personnel Communal|-|Recette auxiliaire des postes des Coudreaux - Registre 21W180 Page 035 - Délibération
21W180 Page 036Création d'une classe à la Villa Lainé - Registre 21W180 Page 036 - Délibération
21W180 Page 037Création d'un jardin d'enfants|-|Colonie de vacances de Brou-Vernet - Registre 21W180 Page 037 - Délibération